Marque expirée - Marque en non vigueur

BRETAGNE, TERRES D'EAU PURE
DENIS BAULIER

Numéro de dépôt :
3714470
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2020
BRETAGNE, TERRES D\'EAU PURE de DENIS BAULIER

Présentation de la marque BRETAGNE, TERRES D'EAU PURE

Déposée le 18 février 2010 par DENIS BAULIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRETAGNE, TERRES D'EAU PURE »

Le déposant est DENIS BAULIER domicilié(e) 1 KERELGUEN - 22710 - PENVENAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS BAULIER domicilié(e) 1 KERELGUEN - 22710 - PENVENAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE, TERRES D'EAU PURE est expirée depuis le 18 février 2020.

DENIS BAULIER a également déposé les autres marques suivantes : SCARAMOB


DENIS BAULIER - 1 KERELGUEN - 22710 - PENVENAN - France


DENIS BAULIER - 1 KERELGUEN - 22710 - PENVENAN - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volaille de Bretagne ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles (à l'exception des huiles d'olive) et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines conformes au cahier des charges de l'indication géographique protégée « Farine de blé noire de Bretagne » et préparations faites de céréales (à l'exception de la farine), pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Eau-de-vie de cidre bénéficiant de l'appellation d'origine réglementée « Eau-de-vie de cidre de Bretagne » ; Eaux-De-Vie De Poire bénéficiant de l'appellation d'origine réglementée « Eaux-De-Vie De Poire De Bretagne » ; apéritif à base de cidre bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne » ; cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Bretagne ou Cidre Breton ».

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.